Déposée le 18 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT domicilié(e) 15B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. HAUTIERE SEBASTIEN domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.
La marque SOFICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALBEA LE TREPORT, Société par Actions Simplifiée - 15B Route Nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044
CABINET STRATO-IP, M. HAUTIERE SEBASTIEN - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-53
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556833 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, rouge à lèvres, crèmes pour la peau, préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Conteneurs non métalliques ; boîtes et bouteilles en plastique ; fermetures non métalliques pour conteneurs, boîtes, bouteilles et pots ; conteneurs en plastique ; bouchons pour bouteilles et autres conteneurs ; palettes non métalliques ; bouchons de scellage non en métaux ; distributeurs de produits en plastique et autres matières non métalliques ; pompes en plastique et autres matières non métalliques pour être fixés à des boîtes aérosol et autres conteneurs ; pompes non métalliques pour cosmétiques et parfums ; conteneurs-testeurs non métalliques et plastiques pour échantillons de produits à aérosol ou vaporisateurs ; vaporisateurs, valves, étuis à rouge à lèvre, boîtes à maquillage, fermetures pour cosmétiques, bouteilles et pots pour shampoings en matière plastique ou non métalliques ; distributeurs de dentifrice non en métal ; dispositifs en plastique et non métalliques pour être fixés à des conteneurs, pour la distribution de leur contenu ; conteneurs, sceaux, couvercles et autres fermetures, non métalliques, pour les produits médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques ou sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (non en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (autres que les pinceaux pour la peinture) ; articles et instruments pour le nettoyage ménager ; verre brut et semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; récipients et vaisselle en verre, porcelaine ou terre cuite, y compris bouteilles pour parfums, et servant notamment au conditionnement de produits ; couvercles non en métal pour les systèmes de distribution de produits ; objets pour le maquillage et le démaquillage non électriques (à l'exception des appareils).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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